Dernière modification : 11/01/2011 à 08h26

REGLEMENT INTERIEUR
DU POLE UNIVERSITAIRE LEONARD DE VINCI
A l’usage de tous les étudiants
Le présent règlement a pour objet de rappeler aux étudiants du Pôle Universitaire de Vinci les règles de
citoyenneté et de comportement auxquelles ils doivent se conformer au sein du Campus du Pôle
Universitaire Léonard de Vinci (« Campus »), ainsi que les éventuelles sanctions auxquelles ils s‘exposent en
cas d’infraction aux règles ci-dessous mentionnées.
Il est entendu que le Campus (bâtiments, circulations, parkings) est délimité d’un côté, par les plots
métalliques de l’esplanade Mona Lisa et, de l’autre, par l'avenue Léonard de Vinci.
Le présent règlement est établi en cohérence avec les dispositions des règlements pédagogiques de chaque
école membre du Campus.
A - CHAMP D’APPLICATION
Le présent règlement s’applique à l’ensemble des étudiants inscrits dans un établissement membre du
Campus.
B - REGLES DE CITOYENNETE ET DE COMPORTEMENT
Il est attendu des étudiants qu’ils se conforment aux règles communément admises en matière de respect
d’autrui et de civilité, ainsi qu’aux lois et règlements en vigueur.
1. Introduction de substance ou de matériel
Il est interdit d’introduire, de détenir ou de transporter dans les locaux du campus toute substance ou
matériel ou instrument dangereux, illicite, nuisible à la santé ou contraire aux impératifs de salubrité ou
d’ordre public.
2. Tenue vestimentaire
Une tenue correcte est exigée pour l’ensemble des étudiants du Campus.
Il est expressément demandé aux étudiants de conserver la tête nue dans l’ensemble des locaux du
Campus.
3. Horaires
Les horaires d’ouverture du Campus sont :
7h30 à 20h50 du lundi au vendredi,
et 7h30 à 13h45 le samedi.
Les étudiants sont priés de s’y conformer.
4. Repas
La prise de nourritures et de boissons n’est pas autorisée dans les salles de cours, les salles
informatiques, les amphithéâtres et l’Infothèque. Les foyers et restaurants sont dédiés à cet effet.
5. Badges
A l’intérieur du Campus, le port du badge est obligatoire.
En cas de perte, un badge temporaire est mis à disposition par le Service de la Sûreté.
Un nouveau badge sera établi dans un délai de quarante-huit heures et sera facturé à l’étudiant au tarif
en vigueur.
En cas d’oubli, un badge temporaire sera remis à l’étudiant.
Au-delà de deux oublis dans le mois, plus aucun badge temporaire ne sera délivré par le Service de la
Sûreté.
6. Sécurité
Tous les usagers du Campus doivent suivre les instructions des personnels de sécurité (agents se sûreté
et de sécurité…) notamment les consignes d’évacuation.
7. Matériels
L’utilisation de téléphones portables et de lecteurs de musique n’est pas autorisée à l'Infothèque, dans
les salles de cours et amphithéâtres.
Il est demandé à chaque étudiant de veiller sur son matériel et de ne pas le laisser sans surveillance. Le
Campus se dégage de toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration.
Toute dégradation du matériel mis à la disposition des étudiants (photocopieurs, relieuses, postes
informatiques, imprimantes, scanners, distributeurs, etc) donnera lieu à sanction.
L’étudiant doit respecter les consignes d’utilisation préconisées par les responsables des services
concernés.
8. Respect des bâtiments
Les locaux doivent être utilisés conformément à leur affectation et à leur destination.
Il est expressément demandé aux étudiants de ne pas entraver le passage aux portes d’entrée du
Campus.
Des poubelles étant à disposition sur l’ensemble du site, il est demandé aux étudiants de jeter leurs
déchets, journaux, papiers, gobelets dans les poubelles prévues à cet effet.
Les étudiants se doivent de respecter les consignes de sécurité imposées pour l’utilisation du matériel
sportif, des équipements et des salles de sport.
9. Interdiction de fumer
En application de la loi, il est interdit de fumer dans l’ensemble des locaux du Campus.
10. Développement Durable
Socialement responsable, le Campus procède au tri sélectif à l’intérieur de ses locaux.
Il est donc expressément demandé aux étudiants d’utiliser les bacs de collecte du papier, ceux de
collecte de canettes en aluminium, piles, bouchons situés au niveau du foyer étudiant en rue haute.
Ils se doivent également de respecter les consignes en matière de tri et d’être vigilants quant à leur
consommation de papier.
C - SANCTIONS
Le Surveillant Général est responsable du respect des règles de citoyenneté et de comportement sur le
Campus.
Il est au service et à l’écoute des étudiants et peut les recevoir en cas de difficulté.
En cas d’infraction aux règles ci-dessus mentionnées, le Surveillant Général adressera un avertissement oral
ou écrit à l’étudiant et pourra être amené, en fonction de la gravité de la situation, à informer le Directeur de
l’établissement dans lequel l’étudiant est inscrit, du comportement de l’étudiant.
Le Directeur de l’établissement décidera, en accord avec le Service de la Vie du Campus, de la réponse à
apporter à ce comportement, et pourra décider de le convoquer en Conseil de Discipline.

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NOTE: Procédure pour l’organisation des manifestations à l’usage des associations

Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,


1. Toute manifestation doit faire l'objet d'une demande préalable par mail (avec au minimum deux semaines d’avance) à la Vie du Campus. Elle doit être précise, écrite (plan + déroulé) décrivant la nature de la manifestation, le scénario réel de l'évènement, la localisation exacte, les coordonnées des intervenants extérieurs si besoin, la durée, afin d’obtenir l'approbation du service. Toute utilisation d'objets, appareils et décorations doit également être notée et prévue. Seuls les appareils électriques à la norme NFC 15-100 – européenne seront acceptés.
2. Cette manifestation une fois acceptée ne doit en aucun cas déborder du cadre prévisionnel, ni déroger au principe de sécurité (évacuations de secours et matériels de lutte contre l’incendie libre d’accès) ni être contraire au règlement intérieur.
3. L’utilisation de musique est acceptée uniquement à l’espace rotonde, et ne doit pas gêner l’usage normal de l’établissement.
4. Tout déguisement en dehors des fêtes traditionnelles ( Noël, Mardi-Gras…) devra faire l’objet d’une demande préalable au service vie du campus et ne pas déborder du Foyer rue haute.
5. L’affichage ne peut se faire que sur les espaces réservés à cet effet (panneaux, grilles…) Tout affichage sur les murs, les poteaux ne se fera qu’avec de la gomme type « pâte à fixe », jamais de scotch. Tout affichage sera bien entendu retiré proprement à la fin de la manifestation et jeté dans les corbeilles adaptées. L’affichage sauvage est interdit et sanctionné par un retrait systématique de l’ensemble de l’affichage.
6. Tous matériels, décorations y compris les structures gonflables, doivent être aux normes de sécurité en vigueur (consultables auprès de la Vie du Campus) et être validées avant leurs mises en place par les services de sécurité. Vous devrez pouvoir fournir le procès verbal.
7. La distribution de flyers ne peut se faire qu’avec l’accord du service Vie du Campus. Il est interdit d’en distribuer dans les salles de cours, les amphithéâtres, les ascenseurs et autres locaux communs. Le surplus de flyers sera rangé sur les présentoirs au foyer ou jeté dans la poubelle appropriée. Sans autorisation et demande préalable, la distribution ne pourra s’exécuter qu’au-delà des plots de l’esplanade Mona Lisa.
8. L’heure de fin de manifestation comprend le rangement et le nettoyage du lieu. L’évènement sera donc terminé avant afin de conserver du temps pour le rangement et le nettoyage, vous pouvez demander des containers poubelles au service ménage (7166).
Merci de vous conformer à ces dispositions pour assurer la pérennité des biens et des personnes.

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NOTE: Dégradation du matériel de reprographie et vol



Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,


Des photocopieurs sont mis à votre disposition pour vous accompagner dans le cadre de vos études.

Il apparaît que certains étudiants ne respectent pas ce matériel, débranchent les connections, détériorent les dispositifs de protection des tiroirs. Du papier a par ailleurs été volé à plusieurs reprises dans les bacs des photocopieurs.

Ces comportements sont inadmissibles et pénalisent l’ensemble des étudiants utilisateurs.

Nous vous rappelons que conformément au Règlement Intérieur, vous devez respecter tout matériel disponible sur le Campus.

Nous invoquerons la plus grande fermeté à l’égard des personnes responsables de ces dégradations et qui pourront être identifiées, notamment par le biais des caméras de surveillance.

Nous remercions chacun d’entre vous de veiller au respect des matériels qui sont à votre disposition.

Nous espérons que ces incidents ne se reproduiront plus et que chacun adoptera une attitude citoyenne et responsable.

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NOTE: Dégradation des sanitaires


Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,

De nombreux sanitaires ont été récemment vandalisés. Depuis la rentrée, près d’une centaine d’abattants ont été cassés et arrachés et des dérouleurs ont été forcés. Ce n’est pas la première fois puisque au mois de mai dernier, tous les sanitaires avaient déjà du être remis en état. Ces comportements inadmissibles répétitifs nous imposent pour le moment de fermer les sanitaires vandalisés et de ne pas remplacer les abattants.

Nous tenons à vous prévenir que nous allons redoubler de vigilance suite à ces incidents. Si des étudiants sont pris sur le fait en train de dégrader les bâtiments, nous demanderons expressément à votre établissement de convoquer un conseil de discipline et invoquerons la plus grande fermeté à l’égard des individus concernés.

Nous remercions chacun d’entre vous de veiller au respect des matériels et des locaux qui sont à disposition. En espérant que ces incidents ne se reproduisent plus et que chacun adoptera une attitude citoyenne et responsable,

Bien cordialement,